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Accèl'EnR : Réalisez un dimensionnement cohérent de vos zones d'accélération des ENR...
le 15 novembre 2023
TéléchargerPubliée le 01 février 2015
La rénovation énergétique des logements privés représente un enjeu majeur tant sur les plans économique et social que sur le plan environnemental. Cette note apporte les éléments de base sur l’économie d’un projet de rénovation énergétique, introduisant une première analyse du dispositif national d’aides à la rénovation énergétique existant. Elle fait le point sur le rôle des plateformes territoriales de la rénovation énergétique et récapitule les premières recommandations pour leur mise en place. Elle a été réalisée à destination des collectivités territoriales, et des organismes mandatés par celles-ci, qui préparent ou optimisent leur action pour développer la rénovation énergétique du parc de logements privés.
1. CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA NOTE (P.8)
1.1 L'ENJEU DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU SECTEUR RÉSIDENTIEL POUR LES COLLECTIVITÉS (P.8)
1.2 LES OBJECTIFS NATIONAUX (P.8)
1.3 LES ACTIONS DÉJÀ ENGAGÉES OU À L'ÉTUDE (P.9)
1.4 OBJECTIFS DE LA NOTE (P.11)
2. LES AIDES FINANCIÈRES EXISTANTES (P.12)
2.1 ÉTUDE DE CAS (P.12)
2.2 QUELLES SONT LES LIMITES DE CE DISPOSITIF D'AIDES ? (P.20)
3. LE RÔLE D'UNE PLATEFORME LOCALE DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE (P.24)
3.1 L'ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS (P.26)
3.2 L'ACCOMPAGNEMENT DES PROFESSIONNELS (P.39)
3.3 LES MÉCANISMES DE FINANCEMENT (P.43)
3.4 LA GOUVERNANCE ET L'ANIMATION DE LA PLATEFORME (P.49)
3.5 LE TIERS FINANCEMENT (P.53)
3.6 ARTICULATION TERRITORIALE DES DÉMARCHES (P.58)
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