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Prévention des déchets et lutte contre le gaspillage alimentaire
- Stratégie territoriale de prévention des déchets :
- Prévention des déchets et politiques publiques territoriales (ADEME)
- Ecologie industrielle et territoriale, un outil au service des territoires (L')
- Collectivités : comment élaborer et conduire avec succès un PLPDMA ?
- Etude de faisabilité pour l’implantation d’une recyclerie (ADEME)
- La communication relative à la prévention des déchets
- Lutte contre le gaspillage alimentaire :
- Outil ADEME évaluation gaspillage alimentaire
- Convention type don GMS - association caritative
- Guide de recommandations lutte anti-gaspi en restauration collective scolaire
Filières - Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)
- Éléments sur la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique à usage unique
- Réforme de la fiscalité déchets proposée par le Gourvernement
- Simulateur des soutiens du barème F période 2018-2022 conçu par AMORCE
- Outils - Structuration de la filière de collecte et traitement des déchets professionnels du bâtiment
Tri à la source des biodéchets
- Les dérogations nationales permise par l’arrêté Span d’avril 2018
- Les recommandations et l’étude technico-économique de référence de l’ADEME
- Un projet de note interministérielle décryptant les réglementations applicables aux biodéchets
- La circulaire de 2012 relative au compostage de proximité
Sécurité dans les métiers de collecte
- Livret “déchets amiantés acceptés en déchèterie”
- Brochure INRS “Conception des déchèteries”
- Brochures “Risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers”
- Outil “EVALUAC” d'auto évaluation du respect de la recommandation R 437
- Livre blanc de la collecte des déchets ménagers
- Livret “Collecte des déchets, ensemble améliorons la sécurité”
- Méthanisation (en cours d'intégration)
- Recyclage des mâchefers en technique routière
- Méthanisation agricole : retour d’expérience sur l’appropriation locale des sites en injection (en cours d'intégration)
- Informer et dialoguer : autour d’un projet de méthanisation (en cours d'intégration)
- Méthascope : outils d’aide au positionnement sur un projet de méthanisation (en cours d'intégration)
- BREF incinération
- Réglementation
- Guides du ministère
- Outils partenaires
- Les résultats d’une enquête flash réalisée en 2019 sur les restrictions à l’élimination auxquelles les collectivités se heurtent (capacités, coûts,...)
- Un courrier type à adresser aux préfets relatif à l’obligation d’homologation des compteurs biogaz
- Communiquer sur les coûts de gestion des déchets
- Recueil de guides sur la communication des déchets (en cours d'intégration)
- Des publications spécifiques aux territoires DROM et insulaires
- Une docuthèque avec le soutien de l’ADEME, dédiée aux élus et agents territoriaux ultra-marins en charge de la gestion des déchets pour la mise à disposition de documents concernant la gestion des déchets dans les DROM
©Ademe
Action internationale et dispositif 1% déchets
- Documents types pour les porteurs de projets
- Grille type d'évaluation
- Plaquette 1% déchets